Inventaire d'archives : 1907W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
Équipement et aménagement rural. - Travaux d'assainissement réalisés au profit de communes en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.
Principaux types de travaux concernés : construction de stations d'épuration et amélioration et extension des réseaux d'assainissement des eaux usées. L'indication de l'objet ne sera précisé que dans les cas de travaux spécifiques.
Typologie documentaire : dossier technique, dossier administratif, dossier de suivi de chantier, dossier de financement et de suivi comptable, études, déclaration d'utilité publique.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités. L'indication du type de dossier ne sera indiquée que dans les cas de dossiers lacunaires.
Typologie documentaire : dossier technique, dossier administratif, dossier de suivi de chantier, dossier de financement et de suivi comptable, études, déclaration d'utilité publique.
Pour chaque opération on trouve tout ou partie seulement des types de dossiers précités. L'indication du type de dossier ne sera indiquée que dans les cas de dossiers lacunaires.
Cote :
1907W1-73
Publication :
Archives départementales du Doubs
rue Marc Bloch
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt (DDAF)
Service appui technique et ingénierie
Service appui technique et ingénierie
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) depuis 2009
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 janvier 2009
Description physique :
Importance matérielle :
6,40
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a01144948000709WC2f