Inventaire d'archives : Atlas général de Paris (CP/F/31/1 et 2)

Contenu :

Les deux atlas décrits dans le présent inventaire contiennent 49 plans classés dans l'ordre des 12 arrondissements anciens de Paris – chacun des 48 quartiers fait l'objet d'un plan, hormis le quartier des Invalides divisé en deux. Ils ont été exécutés entre 1807 et 1821 dans le cadre du cadastre parcellaire, dit « Cadastre napoléonien », ordonné par la loi de Finances du 15 septembre 1807.
Le premier atlas, coté CP/F/31/1, contient les plans du 1er au 6e arrondissement. Le second atlas, coté CP/F/31/2, contient les plans du 7e au 12e arrondissement.
Un rapport de la Direction générale des contributions directes, rédigé en 1900 par l’un de ses administrateurs, M. Arnoux, précise la méthode adoptée pour la capitale :
« Par mesure d'économie, il fut décidé, sur la proposition de l'administration des Contributions directes, qu'on ne procéderait pas à un lever général. On possédait un plan récent de Paris qui présentait une grande exactitude, car il avait été appuyé sur une triangulation soigneusement établie. Ce plan est celui de Verniquet. Entrepris en 1774, il avait été achevé en 1791 ; […] On agrandit, à cet effet le plan Verniquet et on dressa, pour chaque quartier de la ville (elle en comptait alors quarante-huit), une feuille de plan à l'échelle 1 / 2 000 e. Les feuilles ont été divisées en îlots, formés par les rues, boulevards, chemins, etc. ; ces îlots ont été numérotés par quartier et les limites des maisons ont été amorcées sur la voie publique. La partie intérieure des îlots a été coloriée en carmin ; les terres cultivées ont été désignées par des couleurs appropriées. Une légende accompagnait chaque feuille de quartier ; elle indiquait le numéro des îlots, leur superficie, les numéros du parcellaire (pour les propriétés non bâties seulement), la contenance de ces dernières propriétés et leur nature. Tous ces plans, au nombre de quarante-neuf (le quartier des Invalides comptait exceptionnellement deux feuilles), ont été réunion dans un atlas relié, de 1m40 de largeur sur une hauteur de 1m. [...] » (cité par Ernest COYECQUE dans « Les plans cadastraux de la ville de Paris », dans , 35e année, 1908, p. 242-243)Bulletin de la Société de l’histoire de Paris et de l'Île-de-France
Concernant le code couleur employé, nous retranscrivons ici la légende explicative la plus complète (CP/F/31/1, pl.2) :
« Explication pour l'intelligence du plan :
1.L'intérieur des îlots bâtis ou masse de maisons est coloré d'une teinte pâle de carmin.
2.Les jardins ou marais sont levés d'une couleur rougeâtre mélangé de vert pomme.
3. Les terres sont dessinées par une couleur analogue à leur nature.
4. Les friches ou terres incultes ont reçu une teinte de vert inanimé.
5. Les gazons sont teints de couleur prairie.
6.Les changements qui doivent s'opérer successivement par le nouvel allignement [sic] des rues, sont tracés et liserés à l'encre de chine pâle.
7.Ceux des bâtiments ou édifices faits depuis la confection du plan de Me Verniquet sont lavés de la même couleur, mais en teinte plate.
8. Tous les objets soit de démolition soit de suppression réunis à la voie publique sont lavés en jaune. »
Malgré leur grande qualité, ces plans cadastraux se révèlent rapidement être trop sommaires pour une évaluation fiscale efficace. Suite à l'arrêté préfectoral du 25 avril 1809, des plans plus détaillés sont exécutés sous la conduite de Philibert Vasserot : jusqu'en 1854 sont levés près de 25 000 plans, une feuille par immeuble, pour les douze arrondissements anciens de Paris (AN, CP/F/31/3 à 72). Ces feuilles d’immeubles sont ensuite regroupées par îlot en vingt-quatre atlas (AN, CP/F/31/73 à 96).

Cote :

CP/F/31/1 et CP/F/31/2

Publication :

Archives nationales (France)
2021
Paris

Informations sur le producteur :

Direction des contributions directes du département de la Seine
Versé par le Ministère des Finances

Informations sur l'acquisition :

Versement en août 1901
Historique de conservation :
Nous renvoyons à l'article d'Ernest Coyecque, « Les plans cadastraux de la ville de Paris aux Archives nationales, d'après un rapport de la direction générale des contributions directes », Bulletin de la Société de l'Histoire de Paris et de l'Ile-de-France, XXXV, 1908, p. 238-278.

Description :

Évolutions :
Fonds clos.

Conditions d'accès :

Ces documents sont librement communicables en terme juridique et directement accessibles – en format numérique – depuis la Salle des inventaires virtuelle du site Internet des Archives nationales.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales

Description physique :

Importance matérielle :
2 registres
Dimensions :
65 x 98 cm (plan le + petit) ; 138 x 98 cm (plan le plus grand) ; 128 x 98 cm (la moyenne, correspondant aux dimensions du registre ouvert)

Ressources complémentaires :

  • Archives nationales
Centre de topographie parisienne : fichier topographique des maisons et lieux de Paris dans ses limites avant la Révolution
  • Archives départementales de Paris
Les Archives départementales de Paris conservent les plans cadastraux des communes annexées en 1860 (1808-1825), ainsi que les plans parcellaires de la ville de Paris entre 1900 et 1994, les fiches parcellaires du cadastre de 1900, les atlas municipaux de la ville de Paris de 1937 à 2002, les atlas administratifs relatifs aux alignements de rues (1925), et le plan de Paris en 38 feuilles établi entre 1938 et 1942.
Origine des documents : Préfecture de la Seine puis de Paris ;  ville de Paris - services d’architecture et d’urbanisme
Dates des documents : 1808-2002
Cotes : D6P2, 1FI 1742-4996, 2482W 1-118, 98W 1-111, 3558W 1-465, VO7 200-251
  • Portail national de la connaissance du territoire mis en œuvre par l'IGN
Archives nationales
  • CP/F/31/105 à 165 : plans cadastraux de 2295 communes, par masses de culture, an XI-1807 (classement par département)
  • CP/F/31/3 à 72 : cadastre par immeubles, levé entre 1809 et 1855: cf. Répertoire des plans cadastraux de Paris levés de 1809 à 1854 (classement par rue), par M. Le Moël, Paris, 1969, 771 p. [Articles 3 à 25 en ligne : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_059652. Consultation des articles suivants sous forme de microfilms au CARAN.]
  • CP/F/31/73 à 96 : cadastre par îlots (1810-1836) par Ph. Vasserot levé entre 1810 et 1836. Classement selon l’ordre des anciens arrondissements.  Bien que conservés aux AN, ces plans sont consultables et téléchargeables en ligne sur le site des Archives départementales de Paris : http://archives.paris.fr/r/138/plans-parcellaires/
  • CP/F/31/97 : notices relatives aux monuments publics de Paris rédigées par Ph. Vasserot (1834)
  • CP/F/31/98 à 104bis : plans des communes annexées à Paris par la loi du 16 juin 1859, dressé sous l’Empire et sous la Restauration, puis sous la Monarchie de Juillet

Références bibliographiques :

Textes officiels
OYON Jean-Baptiste,   […], Paris, Imprimerie impériale, 1804-1808, 4 vol. ;   Collection des lois, arrêtés, instructions, circulaires et décisions concernant les opérations prescrites par les arrêtés du gouvernement des 12 brumaire an XI et 27 vendémiaire an XII, pour parvenir à une meilleure répartition de la contribution foncièreaccessible en ligne sur le site de la bibliothèque d’État de Bavière 
HENNET Albert-Joseph,   [...], Paris, Imprimerie impériale, 1811 ; Recueil méthodique des lois, décrets, règlemens, instructions et décisions sur le cadastre de la Franceaccessible dans Gallica 
POMMIÈS Michel,  , Paris, Imprimerie impériale, 1808.Manuel de l’ingénieur du Cadastre
• Articles
COYECQUE Ernest, « Les plans cadastraux de la ville de Paris »,  , 35e année, 1908, p. 238-282.Bulletin de la Société de l’histoire de Paris et de l'Île-de-France
DUMAS Jean-Philippe, « L'histoire d'un immeuble à Paris », , n° 13, avril 1999, p. 6-7. Colonnes
DUMAS Jean-Philippe, « Représentation et description des propriétés à Paris au XIXe siècle : cadastre et plan parcellaire »,  , 1999/2, t. CXI, p. 779-793.Mélanges de l'École française de Rome, Italie et Méditerranée
PICARLE André, « Le plan parcellaire de Paris »,  , n° 54, mai 1996, p. 9-19.Cahiers du CREDIF : la cartographie urbaine aujourd'hui
SOUCHON Cécile, « Philibert Vasserot et les Atlas des quartiers de Paris »,  , n°171, mars 2002, p. 37-41.CFC
• Ouvrages
 CLERGEOT Pierre,  , Paris, Editions Publi-Topex, 2007.1807. Un cadastre pour l'empire. Cent millions de parcelles en France
LAVIGNE Stéphane,  , Paris, Presses Universitaires de France, Que-sais-je?, n°3174, 1996.Le Cadastre en France
: colloque des 20 et 21 janvier 2005, sous la direction scientifique de Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2008 ; dont SOUCHON Cécile, « Philibert Vasserot (1773-1840), auteur des atlas des quartiers de Paris », p. 253-275.De l'estime au cadastre en Europe. Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles
, sous la direction de Christiane Demeulenaere-Douyère, Martine Plouvier et Cécile Souchon, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 2010 ; dont BOURILLON Florence, « La difficile émergence du cadastre urbain », p. 277-292.Des images et des mots. Les documents figurés dans les archives
Direction générale des impôts, Ministère du Budget,  , Paris, Documentation nationale du cadastre, 1992.Le Cadastre. De l'origine à nos jours
MAURIN André,  , Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, 1992.Le Cadastre en France, histoire et rénovation
HERBIN René et PEBEREAU Alexandre,  , Paris, F. Lefebvre, 1953.Le Cadastre français
Ministère des finances, Direction générale des impôts, Service du cadastre,  , dans les actes du VIIe Congrès international des géomètres, (Lausanne, 1949), s.l., s.n., s.d.L'évolution du cadastre français depuis 1930
MOUSSET Denis,  , 2015 ; Les Ingénieurs vérificateurs, géomètres en chef du cadastrepublication en ligne  
PEAUCELLE Jean-Louis, « Le détail du calendrier de calcul des tables de Prony de 1791 à 1802 », 2012 ; en ligne sur le site LOCOMAT (The LORIA COLLECTION of MATHEMATICAL TABLES)  
PINON Pierre et LE BOUDEC Bertrand, , Paris, Le Passage/BnF/Atelier parisien d'urbanisme (APUR)/Paris-Bibliothèques, 2004, 136 p. Les Plans de Paris : histoire d'une capitale
PRONTEAU Jeanne,  , Paris, 1966.La Numérotation des rues de Paris du XVe siècle à nos jours

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057290

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