Inventaire d'archives : Archives communales de La Boissière-des-Landes (1679-2007)

Contenu :

Cet inventaire décrit les dossiers et registres déposés par la commune de La Boissière-des-Landes aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 26. Il présente également des séries toujours conservées en mairie, comme les registres de délibérations municipales et d'arrêtés du maire.

En 1793, La Boissière-des-Landes fait partie du canton de Poiroux, avant d'être rattachée à celui de Moutiers-les-Mauxfaits en 1801.

En dehors des documents numérisés consultables sur le site internet des Archives (état civil, recensements de population, délibérations, arrêtés), on trouvera dans ce fonds déposé les tableaux de recensement militaire, une partie des listes électorales (à partir de la fin du XIXème siècle) et les rôles de perception des taxes communales (taxe sur les chiens et travaux vicinaux). Les autres séries présentent des lacunes importantes.

Publication :

Archives de la Vendée
2004, mis à jour en 2018

Informations sur le producteur :

La Boissière-des-Landes (Vendée)

Informations sur l'acquisition :

Dépôt communal, 1981

Conditions d'accès :

Archives publiques.
La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale.
Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".
Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture

Description physique :

Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 135 descriptions, dont 89 articles déposés

Ressources complémentaires :

Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/Retracer l'histoire mode d'emploi/Faire l'histoire d'une commune.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD085_EDEPOT026

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