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Commune : Aussac (1532-1895) 20 EDT (13 articles)

Date : 1532 - 1895

Voir le contexte de la notice

Publication :

Archives départementales du Tarn
2003, 2015
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Aussac (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1935, 1952, 1968
Historique de conservation :
Historique de la conservation
La partie déposée du fonds de la commune d'Aussac a été constituée en plusieurs étapes : en premier lieu deux articles issus de la série E supplément déjà déposés aux Archives départementales dans la deuxième moitié du XIXe siècle, au moment où E. Jolibois rédige son inventaire sommaire ; le reste a été déposé à la suite d'inspections communales en 1935, 1952 et 1968.
<br/>Dates des inspections : 1909, 1934, 1943, 1952, 1968, 1977, 1994, 2019.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Emile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Les registres paroissiaux ont été extraits du fonds communal et rangés dans la sous-série 1 E.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,31

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale (1725-1790), B 838.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 740.
  • État civil : doubles du greffe du Tribunal (1639-1792), 2 E 20/1.
  • Archives notariales : fonds Malphettes (1529-1621), 3 E 3 ; ancien fonds (1532-1534), 6 E 1.
  • Clergé séculier : église paroissiale (1519-1779), G 723.
  • Arpentement des biens des Jacobins d'Albi situés dans le consulat d'Aussac, avec plans (XVIIIe s.), H 350 et 354 BIS.
  • Reconnaissance et arpentement avec plans des fiefs de l'hôpital d'Albi, situés notamment dans le consulat d'Aussac (1750-1752 et 1752), 1 HDT 38 et 169.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/31 ; (1931), 6 M 3/52 ; (1936), 6 M 3/99 ; (1946), 772 W 1 ; (1954), 772 W 12 ; (1962), 772 W 23 ; (1968), 772 W 34 ; (1975), 772 W 45.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1790), 9 M 3/10.
  • Administration communale (1807-1939), 2 O 20/1.
  • Voirie communale (1840-1914), 3 O 993.
  • Matrices cadastrales (1825-1932), 3 P 241 à 245.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1792-an IX), Q 36 ; adjudication (1791-an XI), Q 80 ; séquestre d'immeubles (1790), Q 313 ; séquestre de meubles (an II-an IV), Q 412 ; séquestre de biens incorporels (1791), Q 430.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 9.
  • Travaux hydrauliques (an II-1911), 7 S 915 à 917, 1014, 1052, 1215, 1218, 1775 et 1818.
  • Mines et carrières (1836-1954), 8 S 1/20 et 8 S 2/17.
  • Enseignement : écoles primaires (1884-1908), 1 T 1/60 ; plans divers (sans date), 1 T 2/50.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1860), 3 T 189 et 1873 W 398.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1920), 4 T 24.
  • Cultes : cures et succursales (1821), 1 V 31 ; fabriques (1843-1906), 1 V 543, 737 et 810 ; églises et presbytères (1809), 1 V 835.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1929-1935), 2 X 351.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
  • Plan et élévation du pont d'Aussac sur la Saudrone (vers 1770), 1 J 1141/1.
  • Hommage de fidélité rendu par Jean et Pierre-Jacques de Taffanel, son frère, pour détention de biens nobles dans le consulat d'Aussac (1722), 1 J 1337/6.
  • Procédures (1669) et comptabilité (1682, 1699) de la communauté d'Aussac, 8 J 18.
  • Mémorial des communes du département par Emile Jolibois : Aussac (XIXe s.), 23 J 108.
  • Fonds du château de Saint-André : documents relatifs aux familles de Landes de Saint-Palais et de Voisins, sieurs d'Aussac (XVe-XIXe s.), 41 J.
  • Chartrier de Florentin, fonds 43 J, qui comprend un plan parcellaire d'Aussac (XVIIe ou XVIIIe s.), 43 J 21 et les plans de fiefs situés notamment à Aussac appartenant à Monsieur de Lespinasse (vers 1776), 43 J 85.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_20EDT_Aussac

Institutions :

Aussac (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Aussac (Tarn)

Lieux :

Aussac (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

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