Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective (1978-1995)
Contenu :
Sommaire
Dossiers de Henri Martin, sous-directeur de la négociation collective, 1978-1995. Art 1-2 : Réflexions générales relatives à la négociation collective, 1983-1994. Art 2 (suite)-4 : Conventions collectives par branches d’activités, 1978-1993. Art 4 (suite)-5 : Conventions collectives interbranches, 1986-1991. Art 5 (suite) : Notes personnelles du sous-directeur, 1993-1995.
Cote :
19970437/1-19970437/5
Publication :
Archives nationales
1997
Informations sur le producteur :
Sous-direction de la négociation collective (direction des relations du travail)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009637