Inventaire d'archives : Maison départementale des personnes handicapées (4434W)
Contenu :
Il s'agit d'un échantillon de dossiers clos, non numérisés lors de la campagne de numérisation en 2014, dont la dernière mesure datait de plus de 3 ans au 1er janvier 2014.
Cote :
4434 W 1 - 8
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
23/11/2023
Archives départementales - Place des Carmélites 71026 Mâcon Cedex
Informations sur le producteur :
Conseil général de Saône-et-Loire \ Direction générale adjointe aux solidarités \ Direction de l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées \ Maison départementale des personnes handicapées
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 6 octobre 2022 (n°4434).
Description :
Critères de sélection :
Seul un échantillon des noms de bénéficiaires débutant par les lettres BER a été conservé.
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique. Les recherches nominatives précises peuvent être menées à partir d'une liste nominative détaillée (s'adresser au président de la salle de lecture des Archives).
Conditions d'accès :
Les dossiers sont librement communicables aux intéressés et, pour les tiers, communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter du document le plus récent sauf les informations médicales communicables à partir d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans après la date de décès des intéressés.
Langues :
Français
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_4434W