Inventaire d'archives : Union des caisses nationales de sécurité sociales (UCANSS) : Publications (1997-2015)
Contenu :
Le présent répertoire est composé de neuf parties classées de façon thématique en fonction du sujet ou du support des différentes publications.
La première partie concerne l'ensemble des bulletins et lettres d'informations publiés par l'UCANSS.
La seconde partie est consacrée aux documents consacrés à l'histoire de l'UCANSS et de la sécurité sociale.
La troisième partie rassemble les documents qui traitent de l'organisation et du fonctionnement de l'UCANSS ainsi que des objectifs fixés par l'organisme.
La quatrième partie regroupe des rapports d'activité de l'UCANSS et de chacune des branches.
La cinquième et la sixième partie rassemblent les publications produites pour deux services de l'UCANSS : les achats et marchés et le développement durable.
La septième partie regroupe des documents présentant l'ensemble des services fournis par l'UCANSS aux caisses de sécurité sociale.
La huitième partie concerne la mise en place de la complémentaire santé.
Enfin, la neuvième partie regroupe des publications sur les thèmes des ressources humaines et des formations aux métiers de la sécurité sociale.
Cote :
20160271/1-20160271/18
Publication :
Archives nationales
2016
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale (UCANSS)
Avant les ordonnances de 1967, les organismes du régime général de sécurité sociale étaient regroupés dans deux organismes à vocation nationale, la fédération nationale des organismes de sécurité sociale (FNOSS) et l'union nationale des caisses d'allocations familiales (UNCAF). Ces deux organismes participaient à la négociation des conventions collectives et exerçaient un rôle de conseil auprès des pouvoirs publics.
La loi du 31 juillet 1968 portant ratification des ordonnances prévoit une nouvelle organisation : « Les caisses nationales pourront confier à une union des caisses nationales des tâches communes sur délégation de leurs conseils respectifs ».
En novembre 1969 a lieu la première réunion du conseil d'administration de l'UCANSS, organisme de droit privé soumis à la tutelle de l'État.
Le 12 novembre, ses statuts sont approuvés par arrêté ministériel.
En février 1993, un service de communication est créé afin de mettre en œuvre les orientations définies dans le plan de communication élaboré en 1992 et adopté par le conseil d'administration en octobre 1992.
Durant sa première année d'existence, le service concentre ses efforts sur un ensemble d'actions visant à développer la qualité de l'information et des échanges avec les partenaires institutionnels de l'UCANSS.
Le service communication s'attache en premier lieu à assurer la diffusion d'une information régulière et de qualité à l'intention des directions d'organismes, tant concernant les travaux du conseil d'administration que les activités des services de l'UCANSS. Suite à sa création, le service de communication modifie la publication « UCANSS-INFO » et crée de nouveaux supports d'informations comme « les cahiers techniques » de l'UCANSS et le « Flash-info ».
En 1997, le service communication devient direction de la communication.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Critères de sélection :
Seuls les doubles ont été éliminés.
Mise en forme :
En l'absence de classement initial, le présent versement privilégie un classement de type thématique.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
1,65 ml (5 dimabs)
Ressources complémentaires :
:
Versements conservés aux Archives nationales à Pierrefitte-sur-seine
- : organismes précédant la FNOSS, fonctionnement (1931-1946) ; statuts et actions menées par la FNOSS depuis 1946 (1946-1968) ; conseils d'administration (1946-1972) ; assemblées générales (1947-1965) ; correspondance avec les ministères (1946-1969) ; organisation de la sécurité sociale (1946-1974) ; conventions et honoraires médicaux (1946-1970) ; questions générales relatives à la médecine et à la pharmacie (1946-1973) ; circulaires de la FNOSS et de l'UNCAF (1946-1969) ; documentation imprimée (1938-1971) ; activités de l'association internationale de sécurité sociale (1946-1974). 19771537/1-19771537/130
- : construction et aménagement des immeubles occupés par les caisses de sécurité sociale (CPAM, CAF, URSSAF, CERTI et UIOSS) (par département) 19840656/1-19840656/91
- : construction et aménagement des immeubles occupés par les caisses de sécurité sociale (CPAM, CAF, URSSAF, CERTI, et UIOSS), 1970-1986. 19870055/1-19870055/54
- : construction et aménagement des immeubles occupés par les Caisses de Sécurité Sociale (CPAM, CAF, URSSAF, CERTI et UIOSS), 1974-1985. 19870526/1-19870526/53
- : construction et aménagement des immeubles occupés par les Caisses de Sécurité Sociale (CPAM, CAF, URSSAF, CERTI et UIOSS), 1970-1987. 19890058/1-19890058/58
- : procès-verbaux des séances du conseil d'administration et du bureau de la FNOSS (1947-1969) ; procès-verbaux et dossiers de séances du conseil d'administration et de bureau de l'UCANSS (1970-2000) ; rapports d'activité (1976-2004) ; lettres circulaires (1978-1999) ; chrono courrier (1969-1999) ; procès-verbaux de séance du comité d'entreprise (1976-1986) ; relations internationales (1946-1997). 20060360/1-20060360/50
- : publications de la Fédération nationale des organismes de sécurité sociale (FNOSS) puis de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) : guide, revue, brochure, texte officiel, nomenclature, tarif, barème, traité, code, dictionnaire, note (1945-2003). 20060361/1-20060361/172
- : commission paritaire nationale (1965-2000). 20060362/1-20060362/18
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056628