Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Tilhouse (1603-2001)
Cote :
445 E DEPOT 1-93
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2017, 2021
Tarbes
Informations sur le producteur :
Tilhouse (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1121 du 16 décembre 1994, n° 20140021 du 15 janvier 2014 et n° 20210176 du 9 septembre 2021.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 123
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.27
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_445EDEPOT