Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2135 W - Caisse primaire d'assurance maladie
Contenu :
Présentation du contenu
Procès-verbaux du conseil d'administration, 1993-2003 ; procès-verbaux du comité d'entreprise, 1998-2004 ; rapports d'activités, 1997-2004 ; correspondance, 1960-2000 ; budgets, 1992-2000 ; dossiers de professionnels de santé, 1945-2011 ; dossiers d'invalidité, de rente, d'accident du travail et de maladie professionnelle, 1947-2005.
Cote :
2135 W 1-32
Publication :
Archives départementales du Cantal
2016
Aurillac
Informations sur le producteur :
Caisse primaire d'assurance maladie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 15 décembre 2015
Description :
Évolutions :
Accroissements
3,20
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 37
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02135_W
Institutions :
Thèmes :
AUXILIAIRE MEDICAL, Assurance maladie, Médecin, PROTECTION SOCIALE, Santé, Sécurité sociale