Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1928 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de contentieux administratifs, 1975-2008.
Cote :
1928 W 1-34
Publication :
Archives départementales du Cantal
2009
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture - Secrétariat général. Bureau du pilotage, de l'appui et du contrôle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mardi 26 mai 2009
Versement
Description :
Évolutions :
Accroissements
4,50
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 34
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01928_W