Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de la sécurité civile. Formation des agents et groupes de travail (1994-2005)
Contenu :
Les documents de ce versement traitent essentiellement de l'organisation de stages de formation et de groupes de travail auxquels ont participé des agents de la DSC et de l'accueil de stagiaires.
Publication :
Archives nationales
2021
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Bureau des ressources humaines (direction de la sécurité civile)
Le bureau des ressources humaines (BRH) fait partie intégrante de la direction de la sécurité civile (DSC), même si son nom a évolué au cours des modifications de l'organigramme. Parmi ses missions, on trouve la formation permanente des agents et le suivi des diverses commissions ou groupes de travail ayant directement ou indirectement trait aux ressources humaines.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2010.
Historique de conservation :
Les documents ont d’abord été transférés dans le local de préarchivage d’Asnières-sur-Seine avant d’être versés à la Mission des Archives nationales comme archives historiques. Il portait la cote interne 2009/119 MI 1-5.
Description :
Critères de sélection :
Les dossiers ont été triés avant leur versement à la Mission des Archives nationales : les factures, doubles, fiches d'inscription des agents aux formations et feuilles d'émargement ont ainsi été éliminés.
Conditions d'accès :
Les documents sont librement communicables en vertu du Livre II du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1,30 mètres linéaires (4 cartons Dimab)
Ressources complémentaires :
Ce versement complète le précédent versement du bureau des ressources humaines coté 19970287.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_059348