820044

Le versement 820044 provient du bureau du cabinet. Il se compose :

. des minutiers chronologiques du courrier départ centralisé par le cabinet :

- courrier Z : courrier des membres du cabinet et du bureau du cabinet,

- courrier MZ : courrier des directions à la signature du Ministre, correspondant à des dossiers conservés par le bureau du cabinet (cf ci-dessous).

. des dossiers soumis à la signature du Ministre : classés par direction et service, puis chronologiquement,

. des dispositions réglementaires et correspondances soumises au contreseing du Ministre.

Il prend la suite du versement 7713 86 (ind. 48 à 396), 1949-1967.

Il est complété par les versements 840193 (ind./84/02), 1966-1979 et 870616 (ind/87/27), dossiers à la signature du Ministre, 1970-1980.

L'ensemble de ces documents devra être largement trié.

1-8 MINUTIERS CHRONOLOGIQUES DU COURRIER "Z" et "MZ".

9-71 DOSSIERS SOUMIS A LA SIGNATURE DU MINISTRE.

9-14 Dispositions règlementaires et correspondance soumises au contreseing du Ministre de l'Industrie.

14-15 Services rattachés au Cabinet.

16-22 Direction de l'Administration générale du budget et du contentieux (D.A.G.B.C.).

23-40 Direction de la technologie, de l'environnement industriel et des mines (D.I.T.E.I.M.).

41-42 Secrétariat général à l'énergie puis Délégation générale à l'énergie (D.G.E.).

43-46 Direction des carburants (D.I.C.A.).

47-54 Direction du gaz, de l'électricité et du charbon (D.I.G.E.C.).

55-57 Direction des études et programmes (D.E.P.) puis Direction générale de l'industrie (D.G.I.).

57 Délégation à l'informatique (D.I.) puis Direction des industries électroniques et de l'informatique.

58 Direction des industries mécaniques, électriques et électroniques (D.I.M.E.L.E.C.).

59 Direction du fer et de l'acier (D.I.F.A.).

59 Direction des industries métallurgiques (D.I.M.E.T.A.L.).

59-60 Direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques (D.I.M.M.E.).

60-61 Direction des industries chimiques (D.I.C.) puis secteur chimie de la Direction des industries chimiques, textiles et diverses (D.I.C.T.D.).

62-64 Direction des industries diverses et des textiles (D.I.D.T.) puis secteur bois, textiles, cuirs et divers de la D.I.C.T.D.

64-68 Direction de l'artisanat.

68-70 Délégation générale à la recherche scientifique et technique (D.G.R.S.T.).

70-71 Autres services et organismes.

Cabinets des ministres chargés de l’industrie de 1968 à 1977. Art 1-71 : Courrier des membres du cabinet, courrier des directions à la signature du ministre, 1968-1977.