Inventaire d'archives : 3294W - Département du Rhône - Propriétés départementales
Contenu :
Session du conseil général sur les grands travaux de la région lyonnaise, premier essai de mise au point d'après-guerre (novembre 1946). Etats des propriétés départementales (1950, 1959, 1966, 1968, 1970). Etat approximatif et estimatif des propriétés départementales (1896). Immeubles dépendant du service vicinal. Origines de propriété.
Cote :
3294W 1
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux/Bureau de l'action foncière
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/10/1995
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
0.20 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3294_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, EQUIPEMENT, IMMOBILIER, LOGEMENT, PROPRIETE PUBLIQUE