Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1981-1985)
Contenu :
Sommaire
Art 1-28 (26 CAB) : Archives de MM. Lemasson, Pichon et Perron, Conseillers Techniques auprès d'Edith Cresson et de Michel Rocard, ministres de l'Agriculture, chargés des affaires budgétaires, 1981-1985. Art 1-11 : Préparation et exécution des budgets, 1981-1985. Art 12-28. Affaires diverses traitées par les conseillers techniques : Mesures en faveur des agriculteurs sinistres ou en difficulté, fiscalité agricole, relations avec les établissements publics, la commission des communautés européennes, et divers organismes (crédit agricole, chambre d'agriculture, offices agricoles et autres), 1981-1985
Cote :
19920226/1-19920226/28
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017946
Personnes :
Institutions :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture, Communauté européenne, Crédit agricole, Union européenne. Commission européenne
Thèmes :
budget, calamité agricole, chambre d'agriculture, exploitation agricole, fiscalité, office agricole, sinistre, établissement public
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, exécution budgétaire, préparation budgétaire