Inventaire d'archives : E-DEPOT 309 - Archives communales déposées de Prunay-le-Gillon.
Contenu :
Présentation du contenu
Archives communales déposées (registres paroissiaux et d'état civil).
Cote :
E-DEPOT 309 E 1-15 ; E-DEPOT 309 GG 1-20
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2017
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Prunay-le-Gillon.
Biographie ou histoire
La commune de Prunay-le-Gillon comprenait 1062 habitants en 2014 (source INSEE).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les registres ont fait l'objet de deux dépôts successifs en 2010 et 2017. Ils étaient conservés en mairie, dans l'armoire ignifugée de la commune.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
L'ensemble des registres sont conservés.
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect du règlement de réutilisation des données publiques des Archives départementales d'Eure-et-Loir et des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise à condition particulière. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Archives communales déposées de Prunay-le-Gillon
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 35 registres paroissiaux et d'état civil.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Sous-série 2O - Administration communale.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E_DEPOT_309