Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Saint-Loup-d'Ordon
Contenu :
Archives déposées de la commune de Saint-Loup-d'Ordon en application de l'article L 2012-11 du Code du patrimoine.
Cote :
E-dépôt 350 1 D 1 à 1 D 4, 1 E 1 à 1 E 10, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 7, 1 K 1 à 1 K 2, 1 L 1, 1 O 1, 2 D 1 à 2 D 2, 3 F 1, 3 H 1, 3 J 1, 4 D 1, 4 H 1, 5 Q 1, GG 1 à GG 4
Informations sur le producteur :
Saint-Loup-d'Ordon (Yonne, France ; commune)
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Saint-Loup-d’Ordon dépendait du diocèse de Sens, de la province d’Île-de-France ; elle est également siège d’une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage principal de Sens. En 1790, Saint-Loup-d’Ordon est érigée en commune ; elle est rattachée au district de Joigny et au canton de Saint-Julien-du-Sault. À partir de 1801, la commune dépend de l'arrondissement de Joigny et du canton de Saint-Julien-du-Sault. Depuis 1927, elle est rattachée à l’arrondissement de Sens.
Informations sur l'acquisition :
Dépôts des 3 novembre 1977, 14 avril et 6 juillet 2017
Historique de conservation :
À l’occasion d’une visite au château de Saint-Loup-d’Ordon en juillet 2017, un ensemble de documents provenant des archives de la commune a été identifié. Ces archives ont été confiées aux archives départementales afin qu’elles soient réintégrées à leur fonds d’origine.
Description :
Mise en forme :
Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Publiable sur internet
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110351