Histoire du fonds

Trois documents permettent de connaître avec précision la composition du fonds à la fin du XVIIIe siècle et l'importance des destructions opérées en 1793, ce sont :

- L'inventaire analytique complet établi en 1774, complété en 1785 et 1787 et utilisé en juillet 1793 pour supprimer les titres féodaux dont le brûlement est signalé en marge par la lettre B.

- Le procès-verbal d'inventaire des titres, conservés tant au chartrier de l'abbaye qu'au logis du Procureur, établi par les administrateurs du district d'Is-sur-Tille du 27 décembre 1790 au 17 janvier 1791 . Ceux-ci, après avoir procédé au récolement de l'inventaire de 1774 et constaté d'importantes lacunes, parvinrent à combler la plupart de celles-ci en réintégrant dans leurs cases la masse des documents accumulés, sans doute après consultation, sur la table du local des archives. Dans un troisième temps, ils se mirent en devoir de déterminer à l'aide du « registre du chartrier », sur lequel devaient être inscrits toutes les sorties de documents, le sort des pièces qu'ils n'avaient pu retrouver, lesquelles se révélèrent avoir été confiées à des procureurs dijonnais, déposées au greffe du bailliage ou remises à l'abbé de Luzines. 72 cotes seulement demeurèrent définitivement introuvables. Ils abordèrent alors l'inventaire des pièces non répertoriées, 17 en tout provenant d'un dépôt effectué le 20 novembre 1784 par l'abbé. Pour terminer, ils se transportèrent chez Dom Gasselin, procureur, au domicile duquel ils trouvèrent 313 pièces ou liasses qui firent l'objet d'un inventaire analytique assorti d'une cotation numérique simple.

- L'inventaire des archives conservées dans la maison construite à Saint-Seine par l'abbé de Luzines qui avait définitivement renoncé à résider dans le château ruineux de Lamargelle où, contrairement à ce qu'a affirmé H. Marc aucun document ne paraît être resté après 1774. Ce dernier inventaire, antérieur de quelques semaines au précédent, mais établi avec la même soin par les mêmes administrateurs , comporte 451 cotes.

De l'examen de ces trois inventaires, il ressort que le fonds de l'abbaye de Saint-Seine regroupait, au moment de la suppression de l'établissement, 3544 cotes et quelques registres et liasses de quittances non inventoriées. Son importance avait frappé Courtépée qui ne fournit pas ordinairement d'informations sur les archives .

Les brûlements effectués à Is-sur-Tille en juillet 1793, les envois aux districts de Dijon (titres concernant Dijon, Baulme-la-Roche, Blaisy, Chaudenay et Chevannay, Lantenay, Panges, Pasques et Savigny-sous-Mâlain), Arnay-le-Duc (titres concernant Savigny-sous-Mâlain), Beaune (titres concernant Corpoyer-la-Chapelle et Serrigny), Châtillon (titres concernant Villemorien et Jully) et Semur (titres concernant Turcey) et les quelques remises de titres aux acquéreurs de biens nationaux ont considérablement appauvri ce remarquable ensemble. Des 2835 articles reconnus en 1774, 572 seulement subsistent, dont 79 sous forme de copies établies pour l'abbé de Luzines. Pour les pièces conservées chez ce dernier et chez Dom Gasselin, le bilan est plus approximatif car les cotations ne sont pas toujours précisées ; il semble toutefois que la plupart des pièces du premier fonds, annotées de la main de leur possesseur, aient été conservées, tandis qu'une quarantaine seulement de celles déposées à la procure ont pu être identifiées avec certitude. Le total des pertes et destructions depuis 1790 dépasserait donc 70 %.

Le soin même avec lequel les inventaires avaient été établis a permis l'élimination systématique de tout ce qui traitait de droits féodaux et la dispersion de ce qui ne concernait pas les biens sis dans le ressort du district d'Is-sur-Tille, tandis que ce qui était entre les mains des procureurs ou déposé au greffe de Saint-Seine disparaissait définitivement.

En fait seuls 476 originaux et 6 copies des 630 articles en principe conservés en 1793 ont été retrouvés, le reste des pièces de l'inventaire de 1774 étant constitué par 17 originaux et 73 copies d'articles en principe brûlés. Les destructions ont donc été plus importantes et moins rigoureusement réalisées que la précision des documents ne l'indique.

A ce maigre résidu fut ajoutée en 1819 une série de 19 registres de déclarations des revenus et terriers restés au bureau de l'enregistrement de Saint-Seine.

Les seuls accroissements ultérieurs sont dûs à trois dons, l'un, de Rossignol, d'un exemplaire du Recueil de différentes pièces concernant les droits de l'abbaye de Saint-Seine sur les habitantx de la terre dudit lieu, Dijon, De Fay, 1784, le second de H. Chevreul, d'une expédition sur parchemin de l'« Arrêt général de la Terre de Saint-Seine », le troisième enfin de J. Picard, d'un plan général des bois du prieuré de Baulme-la-Roche en 1782. Ces trois pièces ne portent pas de cotation.

Composition du fonds

Outre deux inventaires du XVIIe siècle et l'inventaire de 1774 qui permettent, dans une large mesure, de pallier les disparitions, le fonds comprend, inséré dans un recueil hétéroclite, un petit cartulaire regroupant 85 actes des IXe-XIIIe siècles.

Une bulle d'Innocent VI et une charte de Hugues III sont les seuls actes des souverains spirituels et temporels ayant résisté à la tourmente.

Les accords et concordats entre les abbés et les religieux ont subsisté mais, dans leur presque totalité, sous forme de copies réalisées pour l'abbé de Luzines. Il ne reste que de rares épaves des titres des offices claustraux, à côté des deux registres capitulaires couvrant toute la période postérieure à l'introduction de la réforme de Saint-Maur et des volumineux dossiers d'un procès ayant opposé l'abbé, les religieux, le curé et les habitants à propos de l'exécution du testament du fondateur de la Charité de Saint-Seine et de la propriété de la Maladière.

Un plan général de l'abbaye en 1656 est la seule pièce relative aux bâtiments antérieure à celles concernant les travaux entrepris au XVIIIe siècle, parmi lesquelles figure une correspondance avec l'architecte le Jolivet.

Plusieurs copies de l'arrêt du Parlement ayant fixé en 1498 les droits de l'abbaye et ceux des habitants renferment l'essentiel de la documentation sur les droits seigneuriaux.

En tête des titres domaniaux ont été regroupés toutes les minutes des déclarations faites au censier de l'abbaye de 1516 à 1773, quatorze terriers établis de 1733 à 1791, des manuels dont le plus ancien date de 1642, des baux généraux passés de 1555 à 1779, les registres des contrats souscrits au profit des religieux de 1759 à 1789, quelques pièces concernant les amortissements et nouveaux acquêts.

Puis viennent les titres domaniaux dont fort peu sont antérieurs au XVIIIe siècle : ce sont essentiellement des contrats d'achats, échanges et réintégrations, des baux généraux conclus après 1770, des états des terres novales et l'ensemble des documents ayant trait à la propriété et à la gestion des bois pour lesquels il existe un assez grand nombre de plans.

Les registres de comptabilité se réduisent à trois articles dont un seul présente un intérêt véritable, le registre de la foresterie pour les années 1453-1490, les deux autres ayant été ouverts peu avant la suppression.

Les fonds des prieurés sont aussi squelettiques que le fonds principal et, sauf pour Saint-Mesmin et Langres, renferment exclusivement des titres domaniaux.

Aux Archives départementales de la Côte-d'Or, le chartrier peut être complété par les pièces suivantes :

- B 11652 (1189-1508). – Rapports de l'abbaye avec les ducs de Bourgogne et les rois de France.

- G 1117-1120 (1479-1783). – Prieuré de Saint-Hélier.

Le seul fonds pouvant être rattaché à celui de Saint-Seine, actuellement conservé hors du département de la Côte-d'Or, est celui du prieuré Saint-Martin de Langres aux Archives départementales de la Haute-Marne.

Aucune distraction n'a été effectuée lors du classement définitif.

Françoise VIGNIER.