Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Inventaire d'archives collectées par l'académie chablaisienne - Armorial de Savoie

Date : Sans date

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Les archives collectées par l'académie chablaisienne comprennent le fonds de la famille Gerbais de Sonnaz, les archives privées rassemblées par l'académie chablaisienne et des documents relatifs à l'armorial de Savoie réalisé par le comte de Foras. Cet inventaire concerne cette dernière partie uniquement.

Cote :

43 J 2297-2362

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

rétroconversion 2010

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Amédée de Foras

Informations sur l'acquisition :

Dépôts, 1983 et 1989

Conditions d'accès :

Archives privées

Communicable.

Conditions d'utilisation :

Pour toute reproduction en vue d'une utilisation commerciale, l'autorisation du déposant est requise par l'intermédiaire des Archives départementales.

Description physique :

Description physique:
Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 66

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000327

Personnes ou Institutions :

Amédée de Foras

Type de document :

Document d'archives

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