Inventaire d'archives : Direction départementale de l'équipement, service environnement et forêts (sous-série 1898 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers communaux d'hydraulique.
Cote :
1898 W 1-14
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des territoires. Service environnement et forêts
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 12 décembre 2012
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 14 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1898W