Inventaire d'archives : 2811W. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Contenu :

Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP) de 1942 à 1985.
Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études, dossiers administratifs, récolements des travaux exécutés de 1932 à 1998 et plans de 1907 à 2002.
Assainissement eaux usées (AEU) : plans de 1964 à 1997.

Cote :

2811W/1-2811W/168

Publication :

Archives du Calvados
2015
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, service d'ingénierie d'appui territorial

Informations sur l'acquisition :

Versement du 3 juillet 2008

Description physique :

Importance matérielle :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du Calvados

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_000202

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