Inventaire d'archives : 2811W. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)
Contenu :
Assainissement, eau potable, plans d'eau : enquêtes et arrêtés de déclaration d'utilité publique (DUP) de 1942 à 1985.
Travaux d'alimentation en eau potable (AEP) : études, dossiers administratifs, récolements des travaux exécutés de 1932 à 1998 et plans de 1907 à 2002.
Assainissement eaux usées (AEU) : plans de 1964 à 1997.
Cote :
2811W/1-2811W/168
Publication :
Archives du Calvados
2015
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, service d'ingénierie d'appui territorial
Informations sur l'acquisition :
Versement du 3 juillet 2008
Description physique :
Importance matérielle :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_000202