Inventaire d'archives : 1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal
Contenu :
Présentation du contenu
Élections présidentielles (1974-1981) ; élections sénatoriales (1974-1981) ; élections législatives (1978-1981) ; affaires militaires (1974-1978) ; police administrative : imprimerie et presse (1974-1981) ; sécurité routière : statistiques des excès de vitesse (1975-1978) ; servitudes (1976) ; associations loi 1901.
Cote :
1049 W 1-83
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 27 septembre 1981.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 67
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 26 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1049W_communicable