Inventaire d'archives : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
Cote :
1072 W 1-56
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1999, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement
Informations sur l'acquisition :
Versement du 15 avril 1999
Description physique :
Importance matérielle :
56 articles - 6,60 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001072w