Inventaire d'archives : 1101W - Bureau des Collectivités Territoriales - Budgets
Contenu :
Art. 1-17 : budgets primitifs et supplémentaires, par commune ; conseils d'administration des syndicats intercommunaux (1980).
Art. 18-22 : SIVOM du lac-du-Bourget et du Revard (1969-1980).
Cote :
1101W 1-22
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau des affaires communales
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau des affaires communales.
Versement du 19/02/1985
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
22 articles, 2.60 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1101W_1-22