Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des affaires sociales (1926-1969)

Contenu :

Sommaire
Art 1-5 : Dossiers isolés (bureau d'origine non déterminé), 1926-1969. Art 1 (DAPS 130). Artisanat rural : Organisation (1926-1942) ; procès-verbaux de séance du comité de caution professionnelle (1947), 1926-1947 Art 2-3 (DAPS 131-132) : enquête sur la situation des exploitations familiales par département (vers 1950 ?) Art 4-5 (DAPS 596-597) : Préparation du Vème plan d'équipement social (documentation, circulaires) ; médecins-conseils rapatriés d'Algérie, dépistage des sévices contre les enfants, constitution de syndicats professionnels agricoles régionaux (Indre-et-Loire - Haute Saône), 1957-1969 [versement issu de la révision du versement 19780011].

Cote :

19890082/1-19890082/5

Publication :

Archives nationales
1989

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021735

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