Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ;...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Division établissements publics (1983-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-63 (35 DGER) : Tutelle administrative et financière des établissements d'enseignement technique agricole publics : Budgets, comptes financiers, procès-verbaux de séances, correspondance, 1983
Cote :
19880397/1-19880397/63
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_024067