Inventaire d'archives : Service du personnel (SP1) - Cote 1102120001-1102120005
Contenu :
Distinctions honorifiques du personnel (1923-1968) ; Travail à domicile (1908-1970).
Informations sur le producteur :
Secrétariat général (sg)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 5 boîtes (0,55 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_110212
Institutions :
Caisse des dépôts et consignations (France), Caisse nationale de prévoyance (CNP), Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (CNRV)