Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers techniques et financiers d'opérations...
Titre :
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Dossiers techniques et financiers d'opérations "greffe" de lotissements au sein d'ensembles urbains existants (1979-1982)
Contenu :
MINISTERE : URBANISME ET LOGEMENT
DIRECTION : URBANISME ET PAYSAGES
SOUS-DIR. : OPERATIONS D'URBANISME
BUREAU : OPERATIONS
SOMMAIRE : OPERATIONS "GREFFE" DE LOTISSEMENTS SUR DES ENSEMBLES URBAINS EXISTANT :
ART 1-40 : DOSSIERS TECHNIQUES ET FINANCIERS DES OPERATIONS, PLANS ET DELIBERATIONS MUNICIPALES, CLASSE PAR DEPARTEMENT : 1979-1982
ART 41-47 : ORGANISATION ET BILAN DES OPERATIONS GREFFE, FICHES RECAPITULATIVES : 1979-1982
Sommaire
Opérations greffe de lotissements sur des ensembles urbains existant. Art 1-40 : Dossiers techniques et financiers des opérations, plans et délibérations municipales, classe par département, 1979-1982. Art 71-47 : Organisation et bilan des opérations greffe, fiches récapitulatives, 1979-1982
Cote :
19880250/1-19880250/47
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
mars 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014883