Inventaire d'archives : 474 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau (aide médicale aux malades mentaux)
Cote :
474 W 1-13
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 2ème
division, 3ème bureau.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 25 septembre 1964.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 13299 à Z13302,
Z 13304 à Z13310. Il a été traité par Erika Richer, commis, en avril
1989.
Conditions d'accès :
L'ensemble du versement est communicable à 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans après son décès.
Description physique :
Importance matérielle :
13
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000281