Inventaire d'archives : 8001 W

Contenu :

Le versement est constitué des archives de l’Union régionale des caisses d'assurance maladie de la région Midi-Pyrénées qui étaient conservées dans les locaux de l’actuelle agence régionale de santé de Toulouse.
Le versement est composé de trois parties et couvrent la période 1998 à 2006.
La première partie, composée d’un seul article, concerne les budgets et rapports financiers de l’URCAM entre 1998 et 2004.
La deuxième partie concerne le fonds d’aide à la qualité des soins de ville, les réseaux de santé et programmes sanitaires mis en place dans la région, leur financement et leur évaluation. Les dossiers sont classés dans l’ordre chronologique de 2000 à 2006.
Dans la troisième partie du versement on trouve les dossiers de dotation régionale de développement des réseaux de santé, leur organisation, les demandes de financement, les différents projets et leur évaluation par l’URCAM. Là aussi les dossiers sont classés dans l’ordre chronologique de 1999 à 2005.

Cote :

8001 W 1 - 57

Publication :

THOTDESC.EDITEUR

Informations sur le producteur :

producteur: Midi-Pyrénées. Union régionale des caisses d'assurance maladie
fournisseur: Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées

Informations sur l'acquisition :

Versement13 juin 2017

Description :

Critères de sélection :
classé définitivement

Conditions d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Description physique :

6,5 m.l.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD031_8001W

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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