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Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des...

Date : 1965 - 1973

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Titre :

Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction aménagement des structures des exploitations agricoles (1976-1984) ; Sous-direction structures agricoles (1984-1987) (1965-1973)

Contenu :

Sommaire

Art 1-18 (11 SSME) : Pelurier des Indemnités viagères de départ 1965-1973

Cote :

19850484/1-19850484/18

Publication :

Archives nationales

1985

Informations sur le producteur :

Sous-direction des structures agricoles (1976-1987)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012525

Institutions :

Sous-direction des structures agricoles (1976-1987)

Thèmes :

exploitation agricole, structure de l'exploitation

Type de document :

Activité :

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