Inventaire d'archives : Direction du développement de l'économie et de l'emploi : Agriculture (2001-2008) - 1490 W
Cote :
1490 W 1-4
Publication :
Archives départementales du Gard
2012
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Conseil départemental
Présentation du producteur
Direction du développement de l'économie et de l'emploi : Service emploi
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination de 0,10 ml : bordereaux d'envoi, accusés de réception, convocations et doubles de correspondance, rapports, procès-verbaux de réunion et documentation.
(1996-2007)
Mise en forme :
Mode de classement
Thématique et chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Langues :
Langue du texte: Français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,45
Observations :
Exploitation du document
Sigles fréquemment rencontrés :
A.F.E.M.A : Association pour la Formation et l'Emploi en Agriculture
A.S.A.V.P.A : Association des Salariés de l'Agriculture pour la Vulgarisation du Progrès Agricole
P.A.S.T : Plan d'Action Sectoriel Territorial
S.A.F.E.R : Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01490_W