Inventaire d'archives : E DEPOT 226 - Archives communales déposées de Saint-André-de-Boëge (1580-1962)

Cote :

E DEPOT 226/1 D 1-10 ; E DEPOT 226/1 E 1-15 ; E DEPOT 226/1 F 1-3 ; E DEPOT 226/1 G 1-38 ; E DEPOT 226/1 H 1-7 ; E DEPOT 226/1 I 1-6 ; E DEPOT 226/1 K 1-19 ; E DEPOT 226/1 L 1-13 ; E DEPOT 226/1 M 1-2 ; E DEPOT 226/1 N 1-4 ; E DEPOT 226/1 O 1-24 ; E DEPOT

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2016
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Saint-André-de-Boëge (Haute-Savoie)
La commune de Saint-André de Boëge fait partie aujourd'hui de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Sciez (nouveau canton 2015) . Elle compte 550 habitants en 2010.
En 1793, elle faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Cluses, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1798, elle fait partie du département du Léman, arrondissement de Bonneville, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1860, elle rejoint l'arrondissement de Thonon, canton de Boëge.

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt le 13 août 2015

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54 cartons, 4 atlas.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,00

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 684 : numéros suivis
1 Cd 1590 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1994-2105 : bureau de Viuz-en-Sallaz ; 6 C 2106-2113 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Archives postérieures à 1792 :
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1310: bureau de Bonneville, actes civils publics, 1815-1860
8 FS 1/1311-1339 : bureau de Bonneville, actes sous-seing privé, 1818-1860
8FS 1/1355-1365 : bureau de Bonneville, tables, 1815-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 20 : Transfert des sections de Curseilles-Corbières à Saint-André, 1864-1867.
1 M 33 : Demande d'érection des sections de Curseilles-Corbières en commune, 1929-1930. Changement du nom de la commune (Saint-André en Saint-André-de-Boëge), 1932-1935.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 42 : listes électorales
3 M 233: élections municipales
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1886-1936
6 M 332 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 57 : fruitière, 1912-1939
7 M 391-392 : forêt communale, 1861-1938
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 855 : Saint-André-de-Boëge, 1913
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1453 : état de section, 1914
3 P 3/1454-1457: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1957
3 P 3/1458-1459 : matrices des propriétés bâties, 1911-1957
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon , an IV-1961
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 26 : justice de paix, canton de Boëge, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 54 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 28 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm
Cote Us 256
Bulletin municipal de Saint-André-de-Boëge [texte imprimé]. - Saint-André-de-Boëge : Mairie de Saint-André-de-Boëge, 1990-en cours
Cote BM 356
Donche Larpin [Texte imprimé] : chronique d'une famille de Saint-André-de-Boëge pendant la Grande guerre / [établie par] Solange et Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1992. - 281 p. : ill., couv. ill. ; 22 cm
Cote Bib 5191
Bulletin paroissial du secteur de Boëge [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007
Paroisses de Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André de Boëge, Saxel, Villard-sur-Boëge
S'est successivement intitulé : ºEcho de la Vallée Verteº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vallée Verteº, 1971-2007. Bimestriel.
Cote BP 167
Marie-Louise Doche et Jean-Marie Paccot [texte imprimé] : Saint-André de Boëge 1909-1919 / Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1994. - 417 p. : ill. ; 21 cm
Cote Bib 5190
Onze communes autour d'un massif : Bellevaux, Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Mégevette, Onnion, Saint-André, Saxel, Villard [texte imprimé]. - [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, [s.d.]
Cote F 466
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-André-de-Boëge. Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote F 241
Une poignée de documents inédits - Testament de Ve Guillaume de Vége Chanoine de Genève, curé de Pregny, d'Esery et de Saint-André sous Boège : Académie Salésienne. - pp. 240-293
In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1892-Tome 15. - 1892-Tome 15
Auteur Gonthier
Cote PER 1392

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000987

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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