Inventaire d'archives : 372Edepot - Archives communales déposées de Montureux-lès-Baulay
Cote :
372Edepot1-35
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE MONTUREUX-LES-BAULAY
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
COMPTABILITE (1786-1789)
372 Edepot 1
CULTE (1702-1828)
372 Edepot 2-7, 372 Edepot 9-10
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1789-1932)
372 Edepot 11-16
ETAT-CIVIL (...-...)
372 Edepot 17
AGRICULTURE (1841-1869)
372 Edepot 18
CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1818-1914)
372 Edepot 19-24
AFFAIRES MILITAIRES (1814-1926)
372 Edepot 25-27
POLICE-HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE (1854-1914)
372 Edepot 28
ELECTIONS (1837-1861)
372 Edepot 29
FINANCES DE LA COMMUNE (1791-1863)
372 Edepot 30
EDIFICES PUBLICS (1763-1913)
372 Edepot 31
BOIS COMMUNAUX-DROITS DIVERS (...-...)
372 Edepot 32
VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX (1814-1912)
372 Edepot 33-34
CULTE (1812-1906)
372 Edepot 35
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 12/01/2005
Dernier ajout le 12/01/2005
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,9 Ml
35
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Anciennement Montureux-lès-Baulay dépendait de la paroisse de Magny-lès-Jussey.
(1) Voir 372 E dépôt 12/D 2, réquisitions (an II-1806).
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 4221, élections des députés et plaintes et doléances des habitants (1789).
B 4897, requête du seigneur de Montureux-lès-Baulay tendant à ce qu'il soit gardé et maintenu dans la jouissance et possession de la seigneurie mainmortable qui lui appartient à Montureux, contre les religieux de l'abbaye de Cherlieu (1769).
B 5344, amodiation d'un moulin appelé le moulinet (1670-1680).
B 5581, procès contre les religieux de Cherlieu, au sujet de la possession de la seigneurie mainmortable de Montureux (1771).
B 6061, requête du seigneur tendant à ce que les habitants soient condamnés à payer la dîme sur le pied accoutumé (1709-1711).
B 7006, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit du Roi de 1749, dans la commune de Montureux-lès-Baulay (1750-1751).
B 8574 à 8577, justice seigneuriale de Montureux (1726-1742).
C 198, affaires communales : logement du vicaire desservant, curage des ruisseaux, baux des communaux (1782-1789).
C 460, rôles et répartements des impositions (1729-1790).
H 310 à 315, archives de l'abbaye de Cherlieu concernant Montureux-lès-Baulay (1612-1788).
H 637, archives de l'abbaye de Luxeuil concernant Montureux (1586-1733).
1 J 547, concerne le moulin de Bossey (1787-1867).
3 O 386, travaux communaux (depuis 1836).
320 E dépôt 2/GG 2 et 3/GG 3, registres paroissiaux de Magny-lès-Jussey (1652-1753).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_372Edepot_Archives_communales_déposées_de_Montureux-lès-Baulay