Inventaire d'archives : Renseignements généraux de Nîmes et d'Alès : notes d'information et notes de renseignements, dossiers d'enquêtes administratives...
Titre :
Renseignements généraux de Nîmes et d'Alès : notes d'information et notes de renseignements, dossiers d'enquêtes administratives défavorables (1996-2014) - 1590 W
Contenu :
Présentation du contenu
Activité des services de Renseignements généraux de Nîmes et d'Alès : notes d'informations et notes de renseignements (1996-2000), dossiers d'enquêtes administratives défavorables réalisées sur des individus dans le cadre d'affaires pouvant impliquer un ou plusieurs individus majeurs et mineurs (2001-2014).
Cote :
1590 W 1-17
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction départementale de la sécurité publique du Gard. Service départemental du renseignement territorial du Gard
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 27 juillet 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01590_W