Inventaire d'archives : 3 E 128 Étude versante Williot, Notaire à Cozes
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de 24 notaires, ayant exercé entre 1662 et 1899, à Cozes (8), Cravans (1), Chenac (1), Le Gua (1), Mortagne-sur-Gironde (4), Talmont (1), Arces (1) et Épargnes (7).
Cote :
3 E 128 1-513
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2005
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Jean-Michel Williot
Biographie ou histoire
Maître Jean-Michel Williot prête serment le 7 mars 1972 succédant au notaire Darot en l'étude de Cozes, sise 5 rue de l'Hôtel de Ville. Il exerce dans cette étude jusqu'en 2003, date à laquelle il est remplacé par Maître Arnaud Delannoy.
En 2000, il verse les minutes des notaires de Cozes et des environs, dont il est l'attributaire :
- Daniel Bargignac, notaire à Cozes (années 1662-1681)
- Jossand, notaire à Mortagne-sur-Gironde (années 1678-1699)
- Abraham (?) Bargignac, notaire à Cozes (années 1680-1724)
- Fouchier, notaire à Cravans (années 1686-1692)
- Gautret, notaire à Cozes et Talmont (années 1689-1711)
- Gaborit, notaire à Épargnes (années 1701-1744)
- Jacques Jossand, notaire à Chenac (années 1709-1742)
- Gautret, notaire à Talmont (années 1711-1733)
- Bargignac, notaire à Cozes (années 1719-1741)
- Louis Bargignac, notaire à Cozes (années 1732-1765)
- Ligoure, notaire au Gua (années 1750-1781)
- Louis Landon, notaire à Mortagne-sur-Gironde (années 1758-1762)
- Landon, notaire à Mortagne-sur-Gironde (années 1762-1800)
- Gaborit, notaire à Mortagne-sur-Gironde et Cozes (années 1765-1785)
- Pierre Pillet, notaire à Arces (années 1789-1818)
- Pierre Moullineau, notaire à Épargnes (années 1802-1833)
- Gasparin Pillet, notaire à Épargnes (années 1821-1851)
- Auguste Lucas, notaire à Épargnes (années 1834-1838)
- Nelzir Labarre, notaire à Épargnes (années 1838-1863)
- Alonzo Dyvorne, notaire à Cozes (années 1851-1857)
- Ernest Ballay, notaire à Cozes (années 1857-1860)
- Louis Curandeau, notaire à Cozes (années 1860-1878)
- Fabvre, notaire à Épargnes (années 1863-1889)
- Gustave Le Boucher, notaire à Épargnes (années 1889-1899)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 5 juillet 2000
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Minutes conservées en l'étude de Cozes jusqu'à leur versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
chronologique par notaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 235 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 26,90
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_003 E 128