Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des territoires d'Outre-Mer de la République ; Sous-direction des affaires économiques et financières et du...
Titre :
Dom-Tom ; Direction des territoires d'Outre-Mer de la République ; Sous-direction des affaires économiques et financières et du plan ; Bureau administratif (1955-1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1, 4-25, 38-41 : Minutier, 1961-1978. Art 26-27, 48 : Correspondance, 1966-1973. Art 1-3, 28-37, 46-47 : Gestion des marchés passés par le ministère dans les TOM.-procès-verbaux de séances de la commission consultative des marchés, fiches de présentation, tableau d’avancement des commandes, 1955-1973. Art 42-43 : Situation mensuelle des crédits délégués par le ministère aux TOM et à la Haute-Volta, 1977-1979. Art 44-45 : Personnel des TOM : Dossiers de rapatriés, volontaires de l’aide technique, 1975-1980
Cote :
19940172/1-19940172/48
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau administratif (sous-direction des affaires économiques, financières et du Plan, direction des territoires d'outre-mer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018412
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aide au développement, collectivité d'outre-mer, commande publique, foires et marchés, marché public, rapatrié, service national
Type de document :
chrono, dossier individuel, marché public, procès-verbal de séance, étude