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Commune : Marsal (1669-2008) 155 EDT (203 articles)

Date : 1669 - 1972

Voir le contexte de la notice

Cote :

1 E 155/1-3 ; 155 EDT 1 F/1 ; 155 EDT 1 G/1-12 ; 155 EDT 1 H/1-3 ; 155 EDT 1 I/1-8 ; 155 EDT 1 K/1-14 ; 155 EDT 1 L/1-5 ; 155 EDT 1 M/1-3 ; 155 EDT 1 N/1 ; 155 EDT 1 O/1-24 ; 155 EDT 1 P/1-7 ; 155 EDT 1 Q/1-4 ; 155 EDT 1 R/1-7 ; 155 EDT 2 H/1-5 ; 155 EDT 2

Publication :

Archives départementales du Tarn
2023
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Marsal (Tarn)
Historique du producteur
Marsal est une ancienne commune du Tarn : elle a fusionné avec la commune de Bellegarde au 1er janvier 2016 pour former la commune nouvelle de Bellegarde-Marsal.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1934, 2000 et en 2018
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. La majeure partie des archives modernes est déposée aux Archives départementales.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois et paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, les descriptions d'Émile Jolibois, parce qu'elles sont très détaillées bien qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état matériel du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 176

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 740.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1692-1776), 2 E 155/1.
  • Archives notariales : fonds Mons I (1660-1789), 6 E 13.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/12 ; (1931), 6 M 3/68 ; (1936), 6 M 3/115 ; (1946), 772 W 5 ; (1954), 772 W 16 ; (1962), 772 W 27 ; (1968), 772 W 38 ; (1975), 772 W 49.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1806), 9 M 3/58.
  • Administration communale (an X-1939), 2 O 155/1.
  • Voirie communale (1824-1938), 3 O 562, 1123 et 1376
  • Matrices cadastrales (1806-1936), 3 P 1256 à 1262.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1791-an VII), Q 40 ; adjudication (1791-an VII), Q 104 ; séquestre d'immeubles (1790-an II), Q 415.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 19.
  • Navigation intérieure (1855-1889), 3 S 1/40 et 47.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1933), 7 S 829, 941, 1464 et 1849.
  • Mines et carrières (1948), 8 S 2/18.
  • Enseignement : écoles primaires (1884-1934), 1 T 1/79 et 1 T 2/36 ; plans divers (sans date), 1 T 2/40, 42 et 43.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1843), 3 T 194 et 1873 W 532.
  • Cultes : cures et succursales (an XII-1825), 1 V 21, 34 et 43 ; binage (1902), 1 V 326 ; fabriques (1849-1905), 1 V 505, 731 et 767.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1889-1935), 2 X 627 et 628.
Archives privées
  • Comptes consulaires de Marsal (1607-1658), 1 J 88/4.
  • Notes sur la famille noble Dumas de Moncamp, dont le château, à Marsal, a brûlé en 1725, avec éléments généalogiques (fin XVIIIe s), 1 J 318/1.
  • Chapellenies de Montels, de Fontcouverte (consulat de Bellegarde) et de Marsal (1513-1772), 1 J 1052/2.
  • Reconnaissances pour Abel de Rotolp, seigneur des Farguettes, notamment à Marsal (1598-1604), 23 J 9.
  • Livre de recettes pour M. de Tanus, comportant notamment les rentes des métairies de Marsal (1777-1790.), 114 J/5.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_155EDT_Marsal

Institutions :

Marsal (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Marsal (Tarn)

Lieux :

Marsal (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

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