Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Dossiers d'aérodromes (1894-2000)
Cote :
20140223/1-20140223/995
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service technique des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission Archives en avril 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement conservé sous la cote ARCH-2002-03.
Description :
Mise en forme :
Le classement a été effectué par le Service technique des bases aériennes. Les dossiers sont en principe classés par département puis par ordre alphabétique. On constate cependant que quelques dossiers ont été oubliés et ne se trouvent donc pas au bon emplacement.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
995 articles soit environ 21,7 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
19/02/19Modifié et converti par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057840