Inventaire d'archives : 3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ;...
Titre :
3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ; compte rendu analytique (CRA) des séances publiques (26 janvier 2004 -12 décembre 2011)
Cote :
3015W
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2020
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS
(service versant)DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES
(service producteur)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/11/2019
Description :
Mise en forme :
Chronologique
Description physique :
Importance matérielle :
0.48 ml, 14 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000442