Inventaire d'archives : Commune de Provins
Contenu :
Le fonds d'archives de la commune de Provins contient quelques pièces isolées liées au service de la police locale.
Cote :
517EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juillet 2024
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Provins (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Documents issus d'autres fonds communaux.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
0,10 mètre linéaire.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1461