Inventaire d'archives : 1676W - DVS - Territoire de développement social d'Albertville - Commission locale d'insertion d'Albertville - RMI
Contenu :
Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactifs depuis le 01.01.2005 dont le numéro d'allocataire CAF se termine par 5.
18 Dossiers des bénéficiaires du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactifs depuis le 01.01.2005 dont le numéro d'allocataire CAF se termine par 0
et 1 dossier de bénéficiaire du RMI de la commission locale d'insertion d'Albertville inactif depuis le 01.01.2005 dont la personne réside dans la commune de Villard sur Doron.
Cote :
1676W 1-2
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Commission locale d'insertion d'Albertville
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Commission locale d'insertion d'Albertville.
Versement du 16/04/2009
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
2 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1676W_1-2