Inventaire d'archives : Commune de Courchamp
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la conservation du procès-verbal de
délimitation de la commune, des états de section et des matrices. Un plan de tous les
chemins de la commune est également présent ainsi que quelques documents concernant la
vicinalité. Enfin, à noter la présence de deux journaux de classe pour l'enseignement et de
quelques documents traitant des bâtiments communaux : maison d'école, église et lavoir.
Cote :
379EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Février 2019
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Courchamp (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds est issu d'un dépôt effectué en 2019.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
50 centimètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1041