Inventaire d'archives : 1151W - Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne - Comptes administratifs

Contenu :

Art. 1-64 : Comptes administratifs, budgets primitifs et supplémentaire des communes de l'arrondissement de Saint-Jean-de-Maurienne.

Cote :

1151W 1-64

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne.
Versement du 02/11/1992

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
64 articles, 7.00 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1151W_1-64

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