Inventaire d'archives : 52 W - Groupement des associations syndicales de remembrement du Sud-est. - Dommages de guerre, opérations de remembrement...
Titre :
52 W - Groupement des associations syndicales de remembrement du Sud-est. - Dommages de guerre, opérations de remembrement partiel par quartier et par îlot. (1946 - 1967)
Cote :
52 W
Informations sur le producteur :
Groupement des associations syndicales de remembrement du sud-est (Marseille, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Documents versés aux archives départementales le 26 octobre 1967 par la Direction départementale de l’équipement, ayant fait l'objet d’un reclassement global sous la cote 52 W en 1987 par Daniel Hamo ayant été classés auparavant dans l’ex sous-série R1 / 6353bis à 6694.
1967-10-26 | versement numéro via reprise-2949 Groupement des associations syndicales de remembrement du sud-est (Marseille, Bouches-du-Rhône) |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Librement communicable
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_12547