Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 2ème bureau (sous-série 141 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Traversée de voies ferrées par des lignes électriques.
Cote :
141 W 1-3
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
1981, 2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 11 avril 1967.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 4 mars 1981 , repris sous Aide au classement le 25/09/2013. Une partie du versement a été éliminée en 1981 (commission de retrait des permis de conduire, avertissements 1949-1961).
Reconditionné en carton Cauchard le 25/09/2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 cartons Cauchard.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_141W_prefecture_1D2B