Inventaire d'archives : 1250W - Direction départementale de l'Equipement (DDE) - Plan d'occupation des sols (POS)
Contenu :
Plans d'occupation des sols (POS) publiés pour les communes de Saint-Romain-de-Popeys (avril 1980), Saint-Romain-en-Gier (juin 1980), Belmont (avril 1981), Amplepuis (décembre 1978) et Mornant (novembre 1980) ; plans d'occupation des sols approuvés pour les communes de Mornant (décembre 1981), Chazay-d'Azergues (février 1983), Saint-Didier-sous-Riverie (février 1983), Saint-Etienne-des-Oullières (février 1983), Dareizé (mars 1983) et Saint-Forgeux (mars 1983).
Cote :
1250W 1-1250W11
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/11/1981
Conditions d'accès :
Communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
0,37 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1250_W