Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 1805 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Aménagement du territoire, équipement : dotations financières.
Cote :
1805 W 1-26
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 8 avril 2010
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 5 juin 2010 , repris sous Aide au classement le 22 janvier 2014
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 26 cartons type Bruneau
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1805W_prefecture_2D2B