Inventaire d'archives : 1361W - Bureau de l'administration générale et des élections - Associations
Contenu :
Art. 1-4, 8-11, 16-20 : associations, dossiers de créations classés par ordre numérique (1991-1993).
Art. 5-7, 12-15, 21-24 : associations, dossiers de modifications classés par ordre numérique (1991-1993).
Cote :
1361W 1-24
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'administration générale et des élections.
Versement du 12/08/1999
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
24 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1361W_1-24