Inventaire d'archives : Notaires des cantons d'Aurillac
Contenu :
Présentation du contenu
Outre les minutes enliassées ou reliées dans un ordre chronologique parfois très approximatif ou déroutant aux époques anciennes, ont été conservés des documents tels que terriers, recueils de reconnaissances de tenanciers, receuils de reconnaissances de tenanciers, recueils de titres patrimoniaux ou familiaux tenus par les notaires comme commissaires ou agents d'affaire. Ces documents ont fait l'objet d'analyses détaillées au besoin mais ont été laissés à la place chronologique où on les attendait.
Cote :
3 E 2/1-12 ; 3 E 3/1-3 ; 3 E 4/1-42 ; 3 E 5/1-7 ; 3 E 6/1-2 ; 3 E 7/1-26 ; 3 E 8/1-4 ; 3 E 9/1-8 ; 3 E 10/1-111 ; 3 E 11/1-12 ; 3 E 12/1 ; 3 E 13/1 ; 3 E 14/1-6 ; 3 E 15/1-41 ; 3 E 16/1-120 ; 3 E 17/1-10 ; 3 E 18/1-96 ; 3 E 19/1-5 ; 3 E 20/1 ; 3 E 21/1 ; 3
Publication :
Archives départementales du Cantal
2006
Aurillac
Informations sur le producteur :
Origine:
Notaires des cantons d'Aurillac
Biographie ou histoire
Il s'agit de l'ensemble des notaires ayant exercé dans l'un des quatre cantons actuels d'Aurillac : Aurillac I et III (Aurillac-ville), Aurillac II (Saint-Paul-des-Landes, Sansac-de-Marmiesse et Ytrac) et Aurillac IV (Giou-de-Mamou, Laroquevieille, Lascelle, Mandailles-Saint-Julien, Marmanhac, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Simon et Yolet).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don, dépôt et versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les plus anciennes minutes remontent au XVe siècle, à l'exception du registre de Jean Capial, notaire à Aurillac (1367-1370).
Ces minutiers forment le noyau ancien des cotes affectées aux documents notariaux pour avoir été déposés aux archives départementales à partir de 1898. En 1945, Ernest Delmas, archiviste en chef du département, pouvait informer l'assemblée départementale de l'achèvement des travaux de classement effectués dans l'ordre alphabétique des localités et des notaires.
Aux documents déposés par les notaires on a joint les documents entrés par voie extraordinaire qu'on ne crut pas bon de coter ailleurs qu'en série F (avant 1944) et aussi des répertoires cotés depuis longtemps en série L.
Les dépôts et les versements (depuis 1979) ont repris en 1951 ; mais alors on procéda à un classement par étude, beaucoup plus logique du point de vue historique.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche a été réalisé à partir du répertoire méthodique des notaires d'Aurillac et des environs dressé par Ernest Delmas et Léonce Bouyssou et édité en 1993 par les archives départementales du Cantal. Les notaires des cantons d'Arpajon-sur-Cère et de Jussac en ont été exclu, et font l'objet d'un répertoire cantonal propre.
La différence de traitement entre les entrées avant 1951 et à partir de cette année n'avait pas permis de réaliser des généalogies complètes d'études du XVe siècle au XIXe siècle, car la formation des cotes 3 E 1 à 3 E 223 avait bouleversé l'ordre logique (fusion d'études) et chronologique (succession de notaires) que l'on aurait attendu au moment du dépôt.
Les informations fournies depuis par le Dictionnaire biographique des notaires de Haute-Auvergne (XVe siècle - début XIXe siècle), volumes I et II, réalisé par Marie Bardet, ont aidé à cette tentative de reconstitution. Il n'a toutefois pas été possible de reconstituer toutes les généalogies.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 (article 7) les minutes et répertoires de notaires sont librement consultables après un délai de 100 ans. Les documents en mauvais état sont ôtés de la communication et consultables sur microfilm à terme.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Photocopies interdites pour tout document relié.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5469
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique réalisé à partir du répertoire méthodique des notaires d'Aurillac et des environs dressé par Ernest Delmas et Léonce Bouyssou et édité en 1993 par les archives départementales du Cantal.
Références bibliographiques :
Bibliographie
Marie Bardet, Dictionnaire biographique des notaires de Haute-Auvergne (XVe siècle - début XIXe siècle), volume I et II
Observations :
Commentaire
Par un édit du mois d'avril 1779, enregistré au Parlement de Paris le 27 juillet 1779, le nombre des notaires de la ville d'Aurillac est dorénavant limité à huit. Les offices supprimés sont ceux qui sont "actuellement vacans, ou qui viendront à vaquer, soit par mort, démission ou autrement, jusqu'à ce que le nombre en soit réduit à" huit.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_3_E_AURILLAC