Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service technique des bases aériennes ; Dossiers d'aérodromes (1946-1989)
Contenu :
Correspondance, cartes, plans, photographies.
Cote :
20080645/1-20080645/13
Publication :
Archives nationales
2018
59 rue Guynemer 93383 Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service technique des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Archives versées par la Mission Archives de la Direction générale de l'Aviation civile en 2008.
Description :
Mise en forme :
Classement alphabétique
Conditions d'accès :
Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Conditions d'utilisation :
Communicables selon les articles L. 213-1 à 213-7 du Code du patrimoine sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
13 dimabs
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056854